Chronique juridique - recherche par rubrique

Voyages scolaires : télécharger les fiches

Devenir personnel de direction

Calendrier des concours


Nombre de postes offerts aux concours de recrutement des personnels de direction


ouverture du concours de recrutement :


modalités de concours de recrutement : arrêté (JO du 22 août 2006)


arrêté rectificatif (JO du 26 juillet 2007)


Concours de recrutement des personnels de direction : (Textes officiels, Préparation à l'épreuve écrite d'admissibilité, Recommandations pour la préparation à l'oral, Exemples de sujets, Bibliographie indicative : Informations Site ESEN )


référentiel des personnels de direction : extrait du protocole de 2000


Concours de recrutement de personnels gérés par la direction générale des ressources humaines session 2008 : Note de service n° 2007-112 du 4-7-2007


devenir personnel de direction : le concours : le détachement, la liste d'aptitude, la titularisation, l'intégration des personnels détachés, rapport du jury concours 2005 - 2006


guide ministériel concours encadrement : le guide

Personnels de direction : les textes

le statut (version consolidée au 3 février 2007)


Elections professionnelles : modalités d'organisation, composition de la CAPN


le protocole d'accord


le relevé de conclusion du 24 janvier 2007


Décret 88-342 du 11 avril 1988 à jour au 10 novembre 2007

la clause de sauvegarde, la clause de pénibilité, le butoir du 1058


l'avancement d'échelon : tableau

le régime indemnitaire : Décret du 9 janvier 2002, IRD, ISS, la bonification indiciaire


IRD majorée : Arrêté du 4 février 2008 majorant,


NBI : décret + arrêté de 1996


NBI en faveur des personnels de direction détachés du MEN dans des établissements relevant du ministère de la défense : décret + arrêté

Cahier des charges de la formation des personnels de direction : NS - 5 juin 2007 (BO n°23 du 14 juin 2007)


Programme national de pilotage de la formation continue des personnels d'encadrement (janvier à décembre 2008)

Mutations :

opération de mutations 2009


affectation dans les TOM - rentrée 2009

EREA/ERPD : Mutation et liste d'aptitude 2007-2008


Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée : Arrêté du 2 mai 2008 ouverture d'une session d'examen 2009


Calendrier prévionnel 2007-2008 des opérations de mutations

Tableau d'avancement : Accès à la 1ère classe et à la hors-classe du corps des personnels de direction - année 2009


avantage en nature : Note de service n°2007-053 du 5-3-2007


promotion de grade des personnels de direction au titre de l'année 2007 : BO Hors-série n° 4 du 15 mars 2007: accès à la hors-classe du corps des personnels de direction - accès à la 1ère classe du corps des personnels de direction


Arrêté du 28 août 2007 fixant les dispositions spécifiques pour l'aménagement du temps de travail des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale


ouverture et alimentation du CET : BO n° 34 de 2004


indemnité de sommet de grade : circulaire de la DAF

L'EPLE

la charte pratique de pilotage

l'EPLE et ses missions : rapport IGEN-IGAEN décembre 2006


le décret 85-924 du 30 août 1985 et circulaire d'application


mise en place du conseil d'administration et de la commission permamente : circulaire du 30 août 1985

le conseil des délégués pour la vie lycéenne


les procédures disciplinaires


calendrier scolaire : arrêté du 19 mai 2006


éducation prioritaire - ambition réussiste : Note de service n° 2007-079 du 29-3-2007


éducation à la sécurité - attestations scolaires de sécurité routière : Arrêté du 25-3-2007


Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré :
circulaire n° 2006 du 29 août 2006


Classement des établissements 2007-2010 :

Classement des collèges (de Aix à Montpellier ) - Arrêté du 21-09-2006


Classement des collèges (de Montpellier à Versailles) - Arrêté du 21-09-2006


Classement des lycées et écoles de métiers - Arrêté du 21-09-2006


Classement des lycées professionnels - Arrêté du 21-09-2006


Ajustement classement à la rentrée 2007 :


Classement des collèges - Arrêté du 3-8-2007


Classement des lycées et écoles de métiers - Arrêté du 3-8-2007


Classement des lycées professionnels - Arrêté du 3-8-2007

Ajustement classement à la rentrée 2008 (mesures de réseau)

Classement des collèges - arrêté du 1-10-2008


Classement des lycées et écoles de métiers - Arrêté du 1-10-2008


Classement des lycées professionnels - Arrêté du 1-10-2008

reclassement rentrée 2008 : lycées - lycées professionnels - collèges
Ce reclassement de 360 établissements est un des acquis du relevé de conclusion du 24 janvier 2007


Organisation du service pendant les vacances des élèves : Circulaire du 15-11-2006


Mise en place du livret de compétences : Décret n° 2007-860 du 14 mai 2007


Le film annuel des personnels de direction (Site ESEN): L'échéancier des tâches annuelles de l'équipe de direction avec des fiches constituant des aides sur la conduite des activités communes à tous les établissements

L'établissement à l'étranger

Rentrée AEFE 2008-2009 : Mutation - Calendrier

Postes et missions à l'étranger ouverts aux personnels du MENESR (hors AEFE) :


Mission laïque : Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l’étranger - année 2008-2009


liste des établissements scolaires français à l’étranger : BO n° 22


Situation administrative et financière des expatriés : décret

La retraite

Admission à la retraite des personnels relevant de la sous-direction des personnels d’encadrement - campagne 2009


Calcul de pension : simulateur


Mise en place du droit à l'information individuelle sur la retraite des fonctionnaires

Décentralisation

Loi n° 2004-809 du 13 août 2004

Circulaire du 10 septembre 2004

Les Elections professionnelles

Elections à la CAPN et aux CAPA des personnels de direction : arrêté du 21/08/2008

Organisation des élections à la CAPN et aux CAPA des personnels de direction : note de service du 21/08/2008

Les derniers textes

Parents d'élèves, associations de parents d'élèves et représentants des parents d'élèves : Décret n° 2006-935 du 28-7-2006


Le rôle et la place des parents à l'école : circulaire n° 2006-137 du 25-8-2006


classement des établissements (modifications 2006-2007) : Collège arrêté du 21-9-2006 - lycées arrêté du 21-9-2006 - lycées professionnels arrêté du 21-9-2006


Organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap : circulaire


Préparation de la rentrée 2008 - Circulaire n° 2008-042 du 4-4-2008


protection du fonctionnaire : Harcèlement moral au travail


Evaluation : Livret personnel de compétences - Décret n°2007-860 du 14-5-2007- Arrêté du 14-5-2007


Diplôme national du brevet : Décret n°2007-921 du 15-5-2007


Modalités d’attribution du diplôme national du brevet : Arrêté du 15-5-2007


Conditions d’attribution des bourses de collège - Décret n°2007-920 du 15-5-2007

Divers

Lettre aux éducateurs de Nicolas Sarkozy


Obligations réglementaires de service du personnel enseignant du second degré : Décret n° 2007-1295 du 31 août 2007 abrogeant le décret n° 2007-187 du 12 février 2007


Lutte contre la violence : circulaire n° 2006-125 du 16-8-2006


Socle commun de connaissances et de compétences : Encart BO n°29 du 20 juillet 2006


Note de Vie Scolaire :

Décret 2006-533 du 10-5-2006


Arrêté du 10-5-2006


Circulaire 2006-105 du 23-6-2006


Scolarisation des enfants handicapés : circulaire n°2006-119 du 31-7-2006


Programmes personnalisés de réussite éducatives : circulaire n°2006-138 du 25-8-2006


Organisation et pilotage des dispositifs relais : circulaire n°2006-129 du 21-8-2006


Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation : circulaire n° 2006-126 du 17-8-2006


Mise en oeuvre des accords sectoriels sur l’utilisation des oeuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche : note du 23 janvier 2007


Lutte contre le tabagisme : Circulaire du 4 décembre 2006


Autorisation d'absence : Circulaire du 16 janvier 2007


GRETA : Rapport IGEN-IGAEN "La situation des GRETA - juin 2006"


Personnels de direction : perspective internationale : État des lieux de la recherche internationale sur le métier de chef d'établissement. (Thierry Chevaillier)
Analyse des modalités de leur recrutement, de leur formation et de leur évaluation.