Chronique juridique - recherche par rubrique

Voyages scolaires : télécharger les fiches

Devenir personnel de direction

Bibliographie pour préparer le concours

devenir personnel de direction : le concours : le détachement, la liste d'aptitude, la titularisation, l'intégration des personnels détachés, rapport du jury concours 2005 - 2006, rapport jury de concours 2007, rapport jury de concours 2009


Nombre de postes offerts aux concours de recrutement des personnels de direction


ouverture du concours de recrutement : Arrêté du 7 juillet 2009 autorisant au titre de l’année 2010 l’ouverture d’un concours pour le recrutement des personnels de direction


modalités de concours de recrutement : arrêté (JO du 22 août 2006)


arrêté rectificatif (JO du 26 juillet 2007)


Concours de recrutement des personnels de direction : (Textes officiels, Préparation à l'épreuve écrite d'admissibilité, Recommandations pour la préparation à l'oral, Exemples de sujets, Bibliographie indicative : Informations Site ESEN )


référentiel des personnels de direction : extrait du protocole de 2000


Concours de recrutement de personnels gérés par la direction générale des ressources humaines session 2009 : date et modalité


guide ministériel concours encadrement : le guide

concours des personnels de direction 2010 : sujet

Bilan social 2009 du corps des personnels de direction

L'EPLE

• Ressource SCEREN, direction établissement, espace livre bleu
• Le film annuel des personnels de direction (Site ESEN): L'échéancier des tâches annuelles de l'équipe de direction avec des fiches constituant des aides sur la conduite des activités communes à tous les établissements
  
• Préparation de la rentrée 2010 : Encart Bulletin officiel n° 2 du 18 mars 2010
  
• la charte pratique de pilotage
  
• l'EPLE et ses missions : rapport IGEN-IGAEN décembre 2006
  
• le décret 85-924 du 30 août 1985 et circulaire d'application
  
• mise en place du conseil d'administration et de la commission permanente : circulaire du 30 août 1985
  
• Organisation du service pendant les vacances des élèves : Circulaire du 15-11-2006
  
• Obligations réglementaires de service du personnel enseignant du second degré : Décret n° 2007-1295 du 31 août 2007 abrogeant le décret n° 2007-187 du 12 février 2007
  
• Autorisation d'absence : Circulaire du 16 janvier 2007
  
• les procédures disciplinaires
  
• éducation prioritaire - ambition réussite : Note de service n° 2007-079 du 29-3-2007
  
• Bibliographie pour approfondir sa réflexion sur le métier
  
• Mise en oeuvre des accords sectoriels sur l’utilisation des oeuvres protégées à des fins d’enseignement et de recherche : note du 23 janvier 2007
• Lutte contre le tabagisme : Circulaire du 4 décembre 2006
  
• protection du fonctionnaire : Harcèlement moral au travail
  
• Parents d'élèves, associations de parents d'élèves et représentants des parents d'élèves : Décret n° 2006-935 du 28-7-2006
  
• Le rôle et la place des parents à l'école : circulaire n° 2006-137 du 25-8-2006
  
• Convention avec l'autonome de solidarité
• Classement des établissements à compter du 1er septembre 2010

Collèges

• éducation à la sécurité - attestations scolaires de sécurité routière : Arrêté du 25-3-2007
  
• Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré :
  circulaire n° 2006 du 29 août 2006
  
• Mise en place du livret de compétences : Décret n° 2007-860 du 14 mai 2007
  
• Evaluation : Livret personnel de compétences - Décret n°2007-860 du 14-5-2007- Arrêté du 14-5-2007
  

Lycées

• le conseil des délégués pour la vie lycéenne
  
• la responsabilité et l'engagement des lycéens
  

Lycées professionnels

Greta

• GRETA : Rapport IGEN-IGAEN "La situation des GRETA - juin 2006"
  

Examens

Organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap : circulaire


Calendrier de la session 2009 des baccalauréats général et technologique dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion : note de service n° 2009-069 du 28-5-2009


Modalités d’attribution du diplôme national du brevet : Arrêté du 15-5-2007

Lutte contre la violence : circulaire n° 2006-125 du 16-8-2006


Socle commun de connaissances et de compétences : Encart BO n°29 du 20 juillet 2006


Note de Vie Scolaire :

Décret 2006-533 du 10-5-2006


Arrêté du 10-5-2006


Circulaire 2006-105 du 23-6-2006


Scolarisation des enfants handicapés : circulaire n°2006-119 du 31-7-2006


Programmes personnalisés de réussite éducatives : circulaire n°2006-138 du 25-8-2006


Organisation et pilotage des dispositifs relais : circulaire n°2006-129 du 21-8-2006


Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisation : circulaire n° 2006-126 du 17-8-2006

L'établissement à l'étranger

Rentrée AEFE 2010-2011 : Mutation

Postes et missions à l'étranger ouverts aux personnels du MENESR (hors AEFE) :


Mission laïque : Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l’étranger - année 2008-2009


liste des établissements scolaires français à l’étranger : BO n° 22


Situation administrative et financière des expatriés : décret

La retraite

Admission à la retraite des personnels relevant de la sous-direction des personnels d’encadrement - campagne 2010-2011


Calcul de pension : simulateur


Mise en place du droit à l'information individuelle sur la retraite des fonctionnaires

Décentralisation

Loi n° 2004-809 du 13 août 2004

Circulaire du 10 septembre 2004


Autonomie et équité : Denis Meuret , "La baisse des performances scolaires des jeunes français : deux hypothèses" - Conférence de Nathalie Mons

Les Elections professionnelles

Organisation des élections à la CAPN et aux CAPA des personnels de direction : note de service du 21/08/2008